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 adieu plaque...

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MessageSujet: adieu plaque...   adieu plaque... Icon_minitimeDim 30 Sep 2007, 21:02

Un nouveau système national d'immatriculation sera mis en place en 2009


Un nouveau système d'immatriculation national sera mis en place à partir du 1er janvier 2009, attribuant un "numéro à vie" à chaque véhicule et rendant facultative la mention du département, en vigueur depuis les années 1950, à laquelle de nombreux automobilistes sont attachés.
Une nouvelle plaque d'immatriculation verra le jour dans le cadre du Système d'immatriculations des véhicules (SIV), qui se substituera à l'actuel Fichier national des immatriculations (FNI), a indiqué dimanche le ministère de l'Intérieur qui a mis une fiche explicative de la réforme sur son site.
Blanche, identique à l'avant et à l'arrière, la nouvelle plaque comportera sept caractères, comportant deux lettres séparées de trois chiffres par un tiret, eux mêmes séparés de deux autres lettres, selon le modèle: AA-123-AA.
Le véhicule conservera cette immatriculation attribuée chronologiquement dans une série nationale depuis la date de sa première mise en circulation jusqu'à sa destruction ou son exportation, quelle que soit l'identité ou l'adresse de son propriétaire.
Cependant, "pour tenir compte de l'attachement des automobilistes à leur territoire, ils pourront, s'ils le souhaitent, faire suivre le numéro d'une identification locale", précise le ministère.
64% des Français regrettent la disparition du numéro de département sur les futures plaques d'immatriculation, selon un sondage publié par Dimanche Ouest France.
Cette référence faculative pourra être à la fois départementale, sous la forme du numéro actuel du département et régionale, sous la forme d'un logo officiel. Elle apparaîtra sur la partie droite de la plaque, symétrique au logo européen, obligatoire depuis le 1er juillet 2004.
Mais la réforme, concernant 36 millions de conducteurs, va également engendrer une profonde transformation des procédures mêmes d'immatriculation.
Elle vise selon le ministère à répondre à une triple "volonté de simplifier les démarches des usagers" (téléservices), "de rendre plus performante l'immatriculation des véhicules et de mettre en place un nouveau système informatique" lié à l'augmentation du parc automobile, tout en améliorant la fiabilité du fichier général.
"Le nouveau système d'immatriculation simplifiera les démarches pour les usagers", notamment par le biais d'internet, explique le ministère, afin notamment d'"éviter les démarches et attentes des usagers dans les administrations".
Il devrait également "renforcer le partenariat avec les professionnels de l'automobile". Ainsi pour des véhicules neufs, les usagers pourront faire leur demande de cartes grises directement auprès de vendeurs habilités par convention conclue avec le préfet de leur département. Le demandeur recevra ensuite sa carte grise directement à son domicile.
Chaque année, environ 13 millions de cartes grises sont délivrées, selon les chiffres officiels: 3 millions pour des véhicules neufs et plus de 6 millions pour les véhicules d'occasion changeant de propriétaire.
Il s'agit donc pour le ministère de remplacer un système "obsolète" et "pas entièrement fiable": le FNI actuel détient 150 millions de dossiers alors que des études montrent qu'environ 40 millions de véhicules circuleraient réellement. La différence s'explique notamment par le fait que certains propriétaires ne déclarent pas la destruction de leurs véhicules.
Le ministère estime à cinq ans la durée nécessaire pour basculer d'un système à un autre.
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gerard 13
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MessageSujet: Re: adieu plaque...   adieu plaque... Icon_minitimeLun 01 Oct 2007, 10:10

Coucou j'ai lu, je ne sais plus où... et c'est inscrit dans ce texte... qu'une option (moyennant finance ???) était possible, et avec laquelle un particulier pouvait rajouter le blason de sa ville/région et le n° de son département...
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MessageSujet: Re: adieu plaque...   adieu plaque... Icon_minitimeLun 01 Oct 2007, 10:25

Dommage comme système... ça va devenir trés banal!! mais bon, comme le dit Gérard peut être pourrons nous quand même personnaliser un t'chio peu not' plaque I love you
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MessageSujet: Re: adieu plaque...   adieu plaque... Icon_minitimeLun 01 Oct 2007, 21:30

Coucou oui on pourra...mais biensur cela coutera quelques kopeks lol!
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MessageSujet: Re: adieu plaque...   adieu plaque... Icon_minitimeMar 02 Oct 2007, 09:13

Cette idée me semble bonne car changer de numeros à chaque changement de departement était un peu galère.
En plus, ces multiples changements pouvaient faciliter le maquillages de voitures volées, c'est une bonne initiative....
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Nanou
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MessageSujet: Re: adieu plaque...   adieu plaque... Icon_minitimeMar 02 Oct 2007, 16:13

Moi ça me fait chi** ...

J'aime bien mon numéro de plaque Laughing ... c'est le code Porsche du Cayenne lol!
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Webien18
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MessageSujet: Re: adieu plaque...   adieu plaque... Icon_minitimeMar 02 Oct 2007, 18:55

Mais il y aura toujours des plaques d'immatriculation, sauf qu'elle resteront sur le véhicule à vie, ou j'ai rien compris?
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MessageSujet: Re: adieu plaque...   adieu plaque... Icon_minitimeMar 02 Oct 2007, 21:01

Webien18 a écrit:
Mais il y aura toujours des plaques d'immatriculation, sauf qu'elle resteront sur le véhicule à vie, ou j'ai rien compris?

oui ce numero sera a toi a vie..

imaginer les numeros comme: pq069pt.... lol!
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MessageSujet: Re: adieu plaque...   adieu plaque... Icon_minitimeMar 02 Oct 2007, 21:05

Le numero sera avie pour la voiture, pas pour le conducteur non?...
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MessageSujet: Re: adieu plaque...   adieu plaque... Icon_minitimeMar 02 Oct 2007, 21:12

oui oui desole je me suis mal exprime...la voiture gardera le meme numero jusqu'a sa destruction finale Pardon
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gerard 13
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MessageSujet: Re: adieu plaque...   adieu plaque... Icon_minitimeMer 17 Oct 2007, 09:42

Coucou je cite le site

http://www.aramisauto.com/


Le point sur les nouvelles plaques d’immatriculations (à vie) en janvier 2009 : comment cela va-t-il se passer ?

Prévue pour 2006 puis pour 2008, la réforme du système d'immatriculation va finalement intervenir à partir du 1er janvier 2009. Première conséquence: l'attribution d'un numéro à vie pour chaque véhicule et la présence facultative du numéro du département.

Pourquoi une telle décision ?

"Le vieillissement du système de gestion des cartes grises et des serveurs informatiques ont atteint leurs limites. Il était donc devenu indispensable de modifier en profondeur le système d'immatriculation". Voici les raisons invoquées par la place Beauvau.

Mais en pratique, ces nouvelles plaques ont pour but de faciliter le travail aux forces de l'ordre pour améliorer la lutte contre les trafics. Des éléments de traçabilité figureront obligatoirement sur les deux plaques d'immatriculation avant et arrière permettant d'identifier aisément le fabricant de la plaque d'immatriculation. Le nouveau fichier national des immatriculations, qui sera mis en place parallèlement aux plaques à vie, alimentera un fichier central européen qui permettra de verbaliser les étrangers qui roulent en France et échappent actuellement aux poursuites, comme par exemple pour les radars. Les 14 pays signataires de l'espace Schengen - qui autorise la libre circulation des biens et des personnes entre chaque état - sont donc concernés : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Suède et dernièrement la Suisse.

A quoi ressembleront les futures plaques ?

adieu plaque... Plaqueqq3.th

Toutes les nouvelles plaques seront de couleur jaune à l'avant comme à l'arrière du véhicule (la plaque blanche est réservée aux cyclomoteurs afin de ne pas les confondre avec celles des motos). Les plaques françaises comporteront, à gauche, en jaune sur fond bleu l'identifiant européen (cercle de 12 étoiles) avec, en dessous, la lettre "F" en blanc, suivis, en noir sur fond jaune, d'une série de caractères formés de trois blocs séparés : deux lettres, trois chiffres maximum puis deux lettres. En revanche, l’identifiant départemental ne sera plus systématique dans la mesure où le fichier des immatriculations deviendra national.

Cette réforme ne semble pas faire que ces heureux puisqu'une majorité de Français regrette la disparition du numéro de département sur les futures plaques d'immatriculation.Selon le choix de l’automobiliste, une référence géographique pourra toutefois être ajoutée à droite de la plaque (voir schéma ci-dessus).

Un délais de 72 ans sera nécessaire entre l'attribution de la première nouvelle immatriculation (AA - 11 - AA) et celle de la dernière (ZZ - 999 - ZZ) . Rappelons que la réforme concerne plus de 40 millions de conducteurs pour un parc d'environ 50 millions de véhicules immatriculés.

A vie ?

Votre véhicule recevra une immatriculation lors de sa première mise en circulation et la conservera jusqu'à sa destruction. Pour les véhicules d'occasion, lors de leur première revente, ou à l'occasion d'un changement d'adresse ou toute autre modification affectant la carte grise la plaque sera immédiatement actualisée. C'est le véhicule qui obtient une immatriculation à vie, pas l'automobiliste.

Des avantages ?

Lors des déménagements dans un autre département, vous ne serez plus obligé de faire modifier le numéro d'immatriculation. Si vous achetez une voiture d'occasion déjà immatriculée dans la nouvelle série, vous conserverez le numéro du véhicule. Quel que soit l'endroit où vous achetez une voiture neuve, vous obtiendrez immédiatement un numéro d'immatriculation définitif. Plus de soucis administratif, le concessionnaire ou la sous préfecture s'occupent de tout. Autre bonne chose, vous n'aurez plus à vous déplacer en préfecture pour obtenir votre numéro d'immatriculation. A partir de 2009, toutes les cartes grises seront expédiées par voie postale aux usagers. En revanche, les règles relatives à la taxe régionale sont intégralement conservées.

Les formalités à accomplir lors de l'achat d'un véhicule

Depuis janvier 2004, le certificat d’immatriculation plus communément appelé "carte grise" a changé de format pour devenir européen.
Il contient désormais d’avantage d’informations mais il reste un document obligatoire à la mise en circulation d’un véhicule. Il permet d’identifier le véhicule, ses caractéristiques, sa conformité ainsi que l’identité du propriétaire. Il peut être demandé lors d'un contrôle de police.
La carte grise est valable pendant toute la durée d'utilisation du véhicule par son propriétaire.

Quand faire la demande ?

Lors de l’achat d’un véhicule neuf, vous êtes obligé de faire la carte grise avant de circuler avec sous peine d’amende. Si c’est un véhicule d’occasion vous disposez d’un mois pour faire la démarche administrative.

Ou s’adresser ?

1) Dans le cas de l’achat d’une voiture neuve, le concessionnaire se charge généralement (et l’offre même parfois) des démarches administratives. Si ce n’est pas le cas vous n’aurez qu’à suivre les démarches suivantes.

2) Les formalités de certificat d’immatriculation peuvent être accomplies :

- à la sous sous-préfecture ou à la préfecture du département dont dépend le domicile du demandeur
- à la mairie dans certaines grandes villes
- à la préfecture de police ou à l'antenne de la préfecture de police de l'arrondissement si c’est à Paris.

Les pièces à fournir

Dans le cas d’un véhicule neuf acheté en France :

- Le constructeur a remis au propriétaire du véhicule, le document cerfa "3 en 1", dénommé également "demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule neuf prêt à l'emploi n'excédant pas 3,5 tonnes"
- une pièce d’identité
- un justificatif de domicile
- le règlement en chèque ou en espèces du montant de la taxe

Dans le cas d’un véhicule d’occasion acheté en France :

- une pièce d'identité
- un justificatif de domicile
- une demande de certificat d'immatriculation (téléchargeable)
- le certificat de cession ou "non gage" établi par l'ancien propriétaire,
- un contrôle technique de moins de 2 mois si le véhicule a plus de 4 ans
- le règlement en chèque ou en espèces du montant de la taxe

Le montant de la carte grise ?

Attention le montant de la carte grise varie selon la puissance fiscale du véhicule et de la région dans laquelle est immatriculé le véhicule. Par exemple, en région Ile de France le montant du cheval fiscal est de 46,15 €.
Si vous réunissez tous les pièces nécessaires et que vous parvenez à endurer deux ou trois heures d’attente, l’obtention de la carte grise est immédiate.

Cas spécifiques

Dans le cas d’un véhicule acheté à l’étranger (en Europe) :

- une pièce d'identité,
- un justificatif de domicile
- une demande de certificat d'immatriculation
- un certificat de cession du véhicule (non gage)
- un certificat de conformité délivré dans le pays d'origine ou une attestation d'identification délivrée soit par le constructeur ou son représentant en France, soit par la DRIRE
- un certificat d'acquisition du véhicule (certificat fiscal) délivré par les services des impôts

Dans le cas d’un véhicule acheté à l’étranger (hors Europe) :

- mêmes pièces que ci-dessus avec en plus un certificat de dédouanement (846 A)
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MessageSujet: Re: adieu plaque...   adieu plaque... Icon_minitimeMer 17 Oct 2007, 10:23

Je retiens deux trux de ta citation Gérard :
Arrow Plus que des plaques jaunes... Beurk J'aurai préféré en Blanc... Tout jaune, c'est pour les GB et les NL No
Arrow Si on ne revend pas sa voiture et qu'on ne déménage pas non plus, on peut garder indéfiniment notre ancienne plaque scratch ça va être l'orgie Demon
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MessageSujet: du changement partout!   adieu plaque... Icon_minitimeMer 17 Oct 2007, 13:38

meme en belgique il y a du changement... rien de bien grave; pas un boulversement comme chez vous... en fait en belgique, c'est 3 lettres - 3 chiffres et maintenant, il y aura les 3 chiffres - 3 lettres! on inverse! lol

y a un truc qui est bien en belgique, c'est qu'en voyant les plaques, on sait desquels on doit se mefier! je vous explique, avant le systeme 3lettres - 3 chiffres , c'etait different, il y avait des chiffres des lettres puis re des chiffres... ptetre encore des lettres apres je sais plus! enfin, soit! tout ce pour dire que ces plaques, ce sont celles des vieux! affraid donc Mefiance!!! lol!
donc, chers amis francais, si vous etes de passages sur nos routes! attention!
c'etait le ptit conseil du jour! Langue
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MessageSujet: Re: adieu plaque...   adieu plaque... Icon_minitimeMer 17 Oct 2007, 14:09

cedric313 a écrit:
y a un truc qui est bien en belgique, c'est qu'en voyant les plaques, on sait desquels on doit se mefier!
Bah en France c'était le cas aussi scratch :
Une plaque en 91, il conduit mal !, un 75 quand il se gare il te touche, et il ne sait pas conduire sur autoroute, le 15, c'est un gars qui est pomé quand il y a plus de deux voitures à une intersection, un 13 bah, ça porte malheur c'est bien connu, en général, c'est le gars qui se croit partout à la plage et qui n'avance pas, le 93, c'est des furieux... lol! en fait, y'a que les 78 qui conduisent bien... Arrrrff

La c'est bon, je crois que j'ai bien lancé la polémique... Laughing Smile Cool
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MessageSujet: Re: adieu plaque...   adieu plaque... Icon_minitimeMer 17 Oct 2007, 19:43

62 méfiteux aussi lol
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MessageSujet: Re: adieu plaque...   adieu plaque... Icon_minitimeJeu 18 Oct 2007, 16:09

Perso on pourra être plus libre, finit les vendalismes quand on partira dans une autre région, et les "13" se feront moins arrêter à la frontière espagnole parce qu'il faut le voir pour le croire !
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MessageSujet: Re: adieu plaque...   adieu plaque... Icon_minitimeJeu 18 Oct 2007, 21:09

SylTTT a écrit:
cedric313 a écrit:
y a un truc qui est bien en belgique, c'est qu'en voyant les plaques, on sait desquels on doit se mefier!
Bah en France c'était le cas aussi scratch :
Une plaque en 91, il conduit mal !, un 75 quand il se gare il te touche, et il ne sait pas conduire sur autoroute, le 15, c'est un gars qui est pomé quand il y a plus de deux voitures à une intersection, un 13 bah, ça porte malheur c'est bien connu, en général, c'est le gars qui se croit partout à la plage et qui n'avance pas, le 93, c'est des furieux... lol! en fait, y'a que les 78 qui conduisent bien... Arrrrff

La c'est bon, je crois que j'ai bien lancé la polémique... Laughing Smile Cool


chacun y va de ses conseils! mais les tiens sont pas mals, et tu as des arguments! lol! Dix Coucou
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